Opening Clause

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du service ni aux droits de tiers.

Section 01

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière loyale, à respecter les lois applicables et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du service ni aux droits de tiers.

Reference Service Public FR
Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales relatives à l’activité de Sense Junior Edge. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’absence d’erreur. Les informations fournies ne constituent pas un conseil personnalisé.

Reference EU Commission
Core Terms

Lorsque des prestations, contenus ou services payants sont proposés, leurs conditions essentielles sont précisées au moment concerné. Sauf indication contraire, les montants, modalités de règlement et éventuelles taxes applicables sont communiqués avant toute validation. L’accès peut être subordonné au respect des conditions de paiement convenues.

03 Primary clause

Conditions financières

Lorsque des prestations, contenus ou services payants sont proposés, leurs conditions essentielles sont précisées au moment concerné. Sauf indication contraire, les montants, modalités de règlement et éventuelles taxes applicables sont communiqués avant toute validation. L’accès peut être subordonné au respect des conditions de paiement convenues.

Reference WIPO
04 Supporting clause

Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des informations qu’il communique et de l’usage qu’il fait du site. Sense Junior Edge peut refuser, limiter ou interrompre l’accès en cas d’usage abusif, frauduleux ou contraire aux présentes conditions, sans préjudice des recours prévus par la loi.

Reference HCCH
05 Clause Area

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, structures, signes distinctifs et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable du titulaire des droits.

06 Clause Area

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état et dans la limite des disponibilités techniques. Sense Junior Edge ne garantit pas l’absence d’interruption, d’anomalie ou d’inexactitude, et ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, des pertes de données ou des conséquences liées à l’utilisation du site, dans la mesure permise par la loi.

Document EU Commission